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Urbanisme/Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15/02/2021

Arrêté n°2021A008 prescrivant la modification n°1 du PLU

Arrêté n°2021A130 - lancement de l'enquête publique relative à la modification n°1 du PLU

Avis d'enquête publique

Rapport de présentation

PADD

OAP

Règlement du PLU

Avis des personnes publiques associées

Chambre d'Agriculture Savoie Mont-Blanc 73-74

Chambre de Commerce et d'Industrie de la Savoie

Direction Départementale des Territoires - service "aménagement des territoires"

Conseil Départemental

Institut NAtional de l'Origine et de la qualité

Syndicat du Pays de Maurienne

Autorité environnementale

Décision de la Mission Régionale de l'Autorité Environementale